Mentions Légales

COPYRIGHT

©ALSETT
815 La Pyrénéenne - LABEGE INNOPOLE BP 27201 - 31672 LABEGE Cedex
Tél +33 (0)5.31.61.97.00 - Fax +33 (0)5.31.61.61.71
Email : contact@alsett.net

Photographies :
©Laurent Gambarelli : lgfotograf@gmail.com
©i-stock

MENTIONS LEGALES

Loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique et aux libertés
Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, vous pouvez à tout moment accéder aux informations personnelles vous concernant et détenues par alsett.net, demander leur modification ou leur suppression. Ainsi, vous pouvez, à titre irrévocable, demander que soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées les informations vous concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite. Ce droit s'exerce en différé par l'envoi d'un mail au webmaster à contact@alsett.net.

Loi du 1er août 2000 relative à la liberté de communication
(modifiant la loi du 30 septembre 1986)

Le site Internet www.alsett.net est édité par : ALSETT
815 La Pyrénéenne - LABEGE INNOPOLE BP 27201 - 31672 LABEGE Cedex
Tél +33 (0)5.31.61.97.00 - Fax +33 (0)5.31.61.61.71
Email : contact@alsett.net

Le site Internet www.alsett.net est hébergé par :
OVH - SAS au capital de 10 000 000 €
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A - N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.

Recueil d'informations à caractère nominatif
En vertu de la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, nous vous informons que les données à caractère nominatif recueillies auprès des internautes par l'intermédiaire d'un formulaire sur www.alsett.net ne sauraient, en aucun cas, être transmises, à titre gratuit ou onéreux, à des tiers personnes physiques ou morales.

Titularité des droits
Sauf mention contraire signalée sur un texte, tous les éléments de ce site Internet (notamment les marques déposées, noms de domaine, les textes, graphismes, logos, sons, photos et animations) sont la propriété des éditeurs de ce site.
La protection du site www.alsett.net relève, par conséquent, des législations nationales et internationales relatives au droit de la propriété intellectuelle.
Dès lors, toute reproduction et/ou représentation et/ou rediffusion, en tout ou partie, sur tout support électronique ou non, présent ou futur, sont interdites sauf autorisation expresse et préalable.
Le non-respect de cette interdiction est susceptible de constituer un acte de contrefaçon engageant les responsabilités civile et pénale de tout contrevenant.
De même, les bases de données d'informations sont protégées au titre du droit applicable aux compilations de données. De sorte que toute extraction ou tentative d'extraction, fut-elle totale ou partielle, est susceptible d'engager les responsabilités civile et pénale de tout contrevenant.

Liens hypertexte
Alsett.net décline formellement toute responsabilité quant aux contenus des sites vers lesquels elles offrent des liens. Ces liens sont proposés aux utilisateurs de ce site en tant que service. La décision d'activer les liens appartient exclusivement aux utilisateurs du site.

Mise en place de liens hypertextes
Nous vous informons qu'alsett.net autorise tout site Internet ou tout autre support à citer alsett.net ou à mettre en place un lien hypertexte pointant vers l'adresse www.alsett.net.
L'autorisation de mise en place d'un lien est valable pour tout support, à l'exception de ceux dont l'activité est :
- diffuser des informations de nature diffamatoire, contrefaisante, obscène ou, de manière générale, toutes informations illicites,
- faire une utilisation à des fins de menace, de harcèlement ou d'injure ou, de manière générale, en violation des droits des tiers,
- agir d'une manière contraire aux lois et règlements applicables.
Au titre de cette autorisation, nous nous réservons un droit d'opposition.

Limitations de responsabilité
Les informations et recommandations ("Informations") disponibles sur ce site vous sont proposées en toute bonne foi. Ces Informations sont censées être correctes au moment où vous en prenez connaissance. Toutefois, alsett.net n'est pas garant du caractère exhaustif et de l'exactitude de ces informations. Vous assumez pleinement les risques liés au crédit que vous leur accordez. Ces informations vous sont fournies à la condition que vous ou toute autre personne qui les recevez puissiez déterminer leur intérêt pour un objectif précis avant de les utiliser. En aucun cas, alsett.net ne serait être responsables des dommages susceptibles de résulter du crédit accordé à ces informations, de leur utilisation ou de l'utilisation d'un produit auquel elles font référence. Ces informations ne doivent pas être considérées comme des recommandations pour l'utilisation d'informations, de produits, de procédures, d'équipements ou de formulations qui seraient en contradiction avec un brevet, un copyright ou une marque déposée. alsett.net décline toute responsabilité, expresse ou implicite, si l'utilisation de ces informations venait à contrevenir à un brevet, un copyright ou une marque déposée. Aucune garantie, expresse ou implicite, n'est donnée quant à la nature marchande des informations fournies, ni quant à leur adéquation à une finalité déterminée, ainsi qu'en ce qui concerne les produits ou services auxquels il est fait référence dans ces informations. En aucun cas, alsett.net ne s'engage à mettre à jour ou à corriger les informations qui seront diffusées sur ce site. De même, alsett.net se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu de leurs sites à tout moment sans préavis.